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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RSA
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AFFIPOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFFIPOSE
"RSA" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1641467
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2001

Présentation de la marque AFFIPOSE

Déposée le 25 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) RSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AFFIPOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RSA domicilié(e) 1 bis, Rue Jangot, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque AFFIPOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFFIPOSE est expirée depuis le 25 janvier 2001.

RSA a également déposé les autres marques suivantes : PEREN'ASSUR


"RSA" (S.A.) - 1 bis, Rue Jangot, 69007 LYON - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

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